Règlement de zonage ​Règlement no 0651 - Version intégrale sans les annexes


Règlement de zonage par chapitre

​I Dispositions déclaratoires et interprétatives
​II Dispositions administratives
​III Terminologie
​IV Classification des usages
​V Dispositions applicables aux zones du groupe habitation (H)
VI Dispositions applicables aux zones du groupe commerce et service (C)
​VII Dispositions applicables aux zones du groupe industrie (I)
​VIII Dispositions applicables aux zones du groupe agricole (A)
​IX Dispositions applicables aux zones du groupe communautaire (P)
​X Affichage
​XI Protection de l'environnement et zones de contraintes
​​XII Bâtiment temporaire, bureau de vente sur les chantiers de construction
et terrains occupés à des fins d'utilité publique
​XIII Dispositions relatives aux droits acquis
​XIV Disposition finale

Annexes

 

​A ​Plan de zonage
​B ​​Grille des usages et normes
​C Plan des zones d'érosion
​D
Plan de la plaine inondable
Pour consulter ce plan, communiquez avec le Service de l'urbanisme.
​E Plan des zones tampons agricoles
​F ​​Plan des boisés d'intérêt
G​ Plan d'implantation d'un parc éolien
 

 

Les codifications administratives et règlements apparaissant sur ce site n’ont aucune valeur légale et ne remplacent pas le texte officiel. Par conséquent, la Ville ne garantit pas qu'ils sont exacts et complets ni qu'ils sont à jour en tout temps et n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre les textes officiels et ceux apparaissant sur le présent site.